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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Com'Sol
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LES DERNIERES NOUVELLES DE PARIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES DERNIERES NOUVELLES DE PARIS
Com'Sol, SARL

Numéro de dépôt :
4211690
Date de dépôt :
22/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/09/2025
LES DERNIERES NOUVELLES DE PARIS de Com\'Sol

Présentation de la marque LES DERNIERES NOUVELLES DE PARIS

Déposée le 22 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Com'Sol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES DERNIERES NOUVELLES DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Com'Sol domicilié(e) 3 rue de l'Atlas - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Com'Sol domicilié(e) 3 rue de l'Atlas - 75019 - PARIS - France.

La marque LES DERNIERES NOUVELLES DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211690.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DERNIERES NOUVELLES DE PARIS arrivera à expiration en date du 22 septembre 2025.

Com'Sol a également déposé les autres marques suivantes : LES DERNIERES NOUVELLES DE L'ESSONNE , LES DERNIERES NOUVELLES DE SEINE SAINT DENIS , L ITI , L'Itinérant , Sans-Logis , LES DERNIERES NOUVELLES DU VAL DE MARNE , LES DERNIERES NOUVELLES DU VAL D'OISE , SANS ABRI , LES DERNIERES NOUVELLES DES YVELINES , CONTROLEMABOÎTE


Com'Sol, SARL - 3 rue de l'Atlas - 75019 - PARIS - France


Com'Sol - 3 rue de l'Atlas - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Revues, magazines ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ; Services de communication (transmission) d'information, communications par terminaux d'ordinateur ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Edition de livres, de revues, de phographies, magazines, publication générale, divertissements, activités culturelles. Organisation de concours (éducation, divertissement), production de spectacles.